V

La République est sauve ! Contrairement à leur habitude, les sondages n’auront pas sous-estimés le vote du Front National. Les deux grandes traditions politiques de la France ont repris leur place respective et le débat sera des plus intéressants. 

C’est une campagne, en effet, où les thèmes de l’identité et de la fierté d’être Français ont repris droit de cité. Ségolène Royal aura affronté son propre camp en démontrant que la gauche est forte quand elle s’appuie sur les questions qui préoccupent les gens ordinaires et qu’elle n’a pas peur de revendiquer les thèmes identitaires.

Une victoire de Nicolas Sarkozy est toutefois à prévoir. L’effondrement des forces de gauche radicale, probablement au profit de Royal laisse bien peu d’espace de croissance à la socialiste. L’inconnu, c’est le comportement des électeurs de François Bayrou. Il y a bien en leur sein des gens de gauche qui cherchaient à se rendre utile mais, pour l’emporter, il faudrait un ralliement à trois pour un en faveur des roses. Ça m’apparaît improbable. 

Dommage. Parce que Royal, bien qu’elle soit ennuyeuse au possible et que les doutes sur sa capacité à occuper le poste sont fondés, aura eu le mérite d’innover dans cette campagne. À commencer par cette idée de démocratie participative, qu’elle promettait d’instituer et qu’elle aura utiliser pour mettre au point son programme, au grand dam, en premier lieu, des éléphants de son parti.

Dans une perspective québécoise aussi, la victoire de la candidate socialiste est souhaitable. Son positionnement en faveur de la souveraineté du Québec avait beau être manifestement irréfléchi et dénué de profondeur intellectuelle, il est clair que c’est de son côté que se trouve la sympathie dont nous avons besoin. 

Vous en doutez ? Une anecdote, comme ça. Alors que je me trouvais en France avec un ami militant libéral, nous discutions avec un responsable du Parti Socialiste de la situation politique en vue des présidentielles. Je lui exprimai mon inquiétude de voir que le favori pour la succession de Chirac, N. Sarkozy en l’occurrence, semble si peu intéressé par les relations France-Québec. Mon collègue du PLQ tenta de me rassurer : « Voyons, Claude. Sarkozy vient souvent au Québec et il ne manque jamais de rencontrer M. Charest et des personnalités d’affaires, comme Laurent Beaudoin et Paul Desmarais. Il connaît bien le Québec, il n’y a pas à s’inquiéter. »

Je vous laisse donc sur cette question que j’ai adressé alors au type du PS qui était devant nous : « Voyez pas qu’on a de maudites bonnes raisons d’être inquiets !?? »

Mais qu'est-ce qu'elle comprend donc, cette fameuse loi de 1982 ? Qui a-t-il de nouveau dans cette loi qui dérange tant les Québécois ?

- Un préambule qui dit que le Canada est fondé sur "la suprématie de Dieu et la primauté du droit".

Pantagruelle évoquait dans un commentaire précédent son malaise quand à mentionner l'existence d'un dieu dans une constitution, bien qu'on ne précise pas s'il s'agit de celui des chrétiens, des juifs ou des musulmans. Quoi qu'il en soit, cet aspect a de quoi surprendre et choquer, effectivement, le citoyen qui lui, ne reconnaît la suprématie d'aucun Dieu. Pourquoi un libéral comme Trudeau, qui m'a tout l'air d'un bon athé, a-t-il laissé une telle chose dans son oeuvre fondamentale ? Néanmoins, la seule conclusion juridique qu'on peut en tirer, c'est que la laïcité ne fait pas partie des principes fondateurs du Canada.

Quant à la primauté du droit, ça pose problème. On l'a vu plus tôt,  le préambule de la loi de 1867 établie que le Canada repose sur les mêmes principes constitutionnels que le Royaume-Uni. Or, celui-ci repose avant tout sur la suprématie du Parlement qui, selon la légende, peut tout faire sauf changer un homme en femme. Donc, puisque ici, le droit a primauté, le corps législatif est donc subordonné aux lois et donc, aux tribunaux qui ont pour charge de l'interpréter. Ça va quand il est possible de modifier la loi. C'est justement là où le bat blesse : la constitution du Canada et la charte qu'elle contient est impossible à modifier, pour des raisons politiques. C'est donc dire que le législateur est soumis à l'interprétation d'une loi déjà vieille de 25 ans par des juges inamovibles. 

Une conclusion s'impose donc : dans ce pays, la démocratie est subordonnée à un texte figé. Pierre Elliott Trudeau gouverne toujours le Canada à partir de son tombeau.

Dimanche 22 avril, 4h45 AM, 9h45 GMT

Ma prédiction en vue du premier tour des élections présidentielles françaises :

Nicolas Sarkozy et... Jean-Marie LePen (!!!), qualifiés pour le second tour.

Seigneur, faites que je me trompe... 

L’Acte de l’Amérique du Nord britannique, une loi du Parlement de Londres, ne prévoyait aucune formule d’amendement.

Quand on souhaitait effectuer un changement, comme intégrer une nouvelle province, il fallait donc s’adresser à Westminster. C’était un des derniers liens organiques qui liait le Canada au Royaume-Uni, une fois abolie la compétence en Affaires étrangères de Londres (1931) et le droit de recours devant le Conseil privé au profit de la Cour Suprême (1949, je crois…)

En 1981, pour répondre à la promesse de changement (sic) formulée devant les Québécois lors du premier référendum, Pierre Elliott Trudeau entrepris donc de « rapatrier » la constitution, c’est-à-dire de remettre dans les mains des élus canadiens le processus de modification constitutionnelle.

Fidèle à sa philosophie politique, reposant sur les principes du libéralisme et soucieux d’instituer durablement sa conception bilingue du Canada[1], il décida, par le fait même, d’y inscrire une charte des droits et libertés, dont la moitié était composée de garanties linguistiques. Il annonça aussi sa détermination de le faire unilatéralement, si jamais les provinces lui mettaient des bâtons dans les roues.

Il s’adressa à la Cour Suprême afin qu’elle se prononce sur le droit du gouvernement fédéral a procéder seul. Sans rentrer dans les détails, les juges indiquèrent qu’il lui fallait une majorité « appréciable » de provinces. Des négociations constitutionnelles furent donc entreprises.

Je ne m’étendrai pas sur toute cette histoire, la nuit des longs couteaux et tout ce qui s’en suivit. Disons juste que le Québec exigeait entre autres choses le retrait des dispositions linguistiques, un contrôle du pouvoir fédéral de dépenser (je suis pas sûr de cet aspect…) et un droit de veto quant à toutes modifications constitutionnelles futures, en vertu du principe des deux peuples fondateurs. On connaît la suite : le fédéral s’entendit avec les neuf autres provinces, les revendications du Québec avaient été écartées.

Pendant que Pierre Trudeau se rendait à Londres afin de faire voter, par le Parlement de Londres, une loi qui aurait pour effet de confier aux législatures canadiennes le droit de modifier leur constitution, le gouvernement du Québec s’adressait à la Cour Suprême afin de faire reconnaître l’existence implicite d’un droit de veto quand à toute modification constitutionnelle. Les juges lui donnèrent tord. Plus rien ne s’opposait alors au projet de rapatriement.

Les autorités britanniques, quand elles constatèrent l’importance de l’appui à la nouvelle constitution et peu au fait des conflits internes du Canada, n’eurent d’autres choix que d’adopter le nouveau texte, lequel pris pleine force de loi dès que la Reine y apposa sa signature.

Le contrat à la base du Canada avait été modifié et ce, contre la volonté d’un de ces peuples fondateurs. Et il s'appliquait au Québec aussi. Si l'illégitimité politique du geste demeure toujours, sa légitimité juridque, elle, ne fait aucun doute.

La constitution canadienne est principalement composée de deux textes, c’est à-dire la loi constitutionnelle de 1867 et la loi constitutionnelle de 1982. Cette dernière prévoit aussi que de nombreux autres textes, énumérés dans son annexe, en font partie (les lois instituant les provinces et les territoires qui se sont joint depuis 1867 par exemple). En outre, certaines parties de la constitution ne sont pas écrites, mais nous y reviendrons. Voyons plus précisément le rôle que joue les deux grandes lois qui forment sa partie écrite.

Loi constitutionnelle de 1867 (autrefois appelée Acte de l’Amérique du Nord Britannique.)

- Comprend un préambule qui indique que la « constitution (repose) sur les mêmes principes que celle du Royaume-Uni ». Les conventions constitutionnelles qui la composent, reposant notamment sur l’usage et les traditions, font donc partie intégrante de notre droit, sans pour autant être écrites.

C’est ce qui fait en sorte que le conseil exécutif est dirigé par un premier ministre, qui est en fait le chef du plus important groupe parlementaire. C’est pour cette raison qu’il a le plein pouvoir de décider la date des élections et de son conseil des ministres et c’est pourquoi le chef de l’État (notre bien-aimée gouverneure générale) dirige selon les instructions qu’il lui donne. Aucuns des aspects que je viens de mentionner n'est écrit dans quelques lois que ce soit.

- Comprend aux articles 91 et 92 le fameux partage des compétences entre les gouvernements fédéral et provinciaux. 29 sont attribués au premier, 16 aux seconds. Il a été des revendications traditionnelles du Québec de réclamer le rapatriement de plusieurs d’entre elles. Le Rapport Allaire, qui inspire aujourd'hui la plate-forme autonomiste de l'ADQ, en exigeait une vingtaine...

En outre, y est établie le fameux pouvoir résiduaire, à l’effet duquel il est « loisible à la Reine (…) de faire des lois pour la paix, l’ordre et le bon gouvernement du Canada, relativement à toutes les matières ne tombant pas dans les catégories de sujets par la présente loi exclusivement assignés aux législatures des provinces. » C’est donc dire que tout ce qui n’avait pu être prévu en 1867, comme les télécommunications, revient de facto au fédéral.

Il faut noter aussi que le pouvoir dont il est question est celui de « faire des lois ». Rien n’empêche un gouvernement qui aurait plus d’argent qu’un autre de dépenser dans un champ de compétence qui n’est pas le sien. Dans le cas par exemple où un gouvernement, disons le fédéral, ferait des surplus faramineux alors que les finances d’un autre, disons le provincial, crouleraient sous la pression. Vous me suivez ? Donc, quand on parle de limiter le fameux « pouvoir de dépenser », c’est de ça dont il est question.

Et alors ? Vous aimez le jeu de mot ? Ben oui, « anticonstitutionnellement »… Hihihi ! Je voulais commencer sur une touche d’humour car le sujet que je m’apprête aborder est pour le moins aride. Et oui, vous l’aurez devinez, je veux vous entretenir de constitution, un sujet qui m’intéresse particulièrement, en tant que juriste et en tant que souverainiste.

Jean Chrétien, s’il était mort, se retournait dans sa tombe : les gens ont l’air de vouloir parler de constitution. 25^ème du rappatriement, projet de constitution québécoise, accommodements raisonnables : on dirait que ces textes arides qui ont pour fonction de fixer la structure d’un État redeviennent sexy par les temps qui courent.

Je remarque que le sujet, que tout le monde comprend, n’est pas toujours bien saisi. Pourquoi la constitution s’applique au Québec, puisqu’il ne l’a pas signé ? Comment le Québec, une province, pourrait-il avoir une constitution ? Pourquoi, au lieu de se séparer, on la change pas, la fameuse constitution ?

En toute humilité, je tenterai, dans un premier temps, de répondre aux questions concernant la forme actuelle de la constitution canadienne. Je vous avise tout de suite : je ne suis pas constitutionnaliste et, bien des fois, ma volonté de clarté l’emportera sur la précision. Ensuite, je discuterai de l’existence d’une constitution québécoise. Finalement, je vous donnerai mon opinion sur le sujet.

Alors, ami lecteur, me suivras-tu dans ce merveilleux voyage ? Sautons ensemble sur la chapeau de la reine Élizabeth et visitons maintenant le monde incroyable de la constitution canadienne !

C'est le problème fondateur de ce pays et, logiquement, un des contentieux majeurs qui animent sa vie politique.

En effet, il y a 25 ans aujourd'hui le Canada était refondé par l'adoption d'un document constitutionnel qui ajoutait au vieux partage des compétences une charte des droits et libertés et une formule d'amendement.

L'ennui, c'est qu'on ne peut former une nation forte autour d'un document qui a pour premier effet d'exalter les différences de chacun.

Car c'est ainsi que le Canada se perçoit. Une communauté d'individus sans appartenance nationale commune. Le premier pays post-moderne comme l'a déjà dit Paul Martin. Ou, comme le défendait Michael Ignatieff alors qu'il était universitaire, la seule chose que tout les Canadiens ont en commun : des droits.

Soyons clairs : la protection des droits individuels dans nos sociétés est un gage de modernité. Depuis le siècle des lumières, les principes du libéralisme sont le fondement de toutes démocraties dignes de ce nom. Cela étant dit, une charte des droits et libertés ne constitue pas, en elle-même, un projet de société. Le problème c'est que, au Canada, c'est ce qu'on a essayé d'en faire.

Le résultat ? Un patchwork. Une mosaïque de culture, comme l'exaltait Grégory Charles lorsqu'il animait l'odieux "Culture Choc", émission de propagande hyper-subventionnée où de jeunes "Canadiens-Français" (qui eux, n'avaient en commun que leur piètre maîtrise de la langue) se promenaient d'un océan à l'autre pour découvrir la richesse du Canada francophone, jusque dans les provinces où il n'existe plus ! (Pour mémoire, cette émission avait en plus, Ô sacrilège, été programmée pour remplacer l'excellente "Course destination monde". Radio-Canada portera à jamais la responsabilité de cet acte ! Mais bon, je m'égare...)

Le résultat de cet angélisme multiculturel ? Tues, les conditions tiers-mondistes dans lesquelles sont confinés la plupart des autochtones du Canada. Oubliées, les dernières communautés francophones de Saskatchewan ou du Manitoba où aucune personne maîtrisant la langue française et honnête intelectuellement ne viendra dire que c'est bien le français, la langue maternelle des gens qui y vivent. Et surtout, folklorisé, aux yeux du Canada-Anglais, le fait que la majorité du plus gros foyer francophone de ce pays ait indiqué sa volonté de quitter la confédération.

Cette charte aura coupé le Canada de ce qu'il aurait pu être. Mais, plus grave encore, elle aura traumatisée même ceux qui souhaitent en sortir.

Et c'est d'ailleurs un de ses plus grands succès ! Tétanisés par la peur d'être qualifiés de passéistes ou de rascistes par leurs ennemis, les souverainistes ont complètement javelisé leur discours et intégré le chartisme trudeauïste dans leur pensée : refus d'inscrire le projet indépendantiste dans une continuité historique, abandon des thèmes de la langue et de l'identité - lesquels seront habilement et démagogiquement repris par Mario Dumont -, démission dans leur rôle sacré de défendre l'identité québécoise face aux attaques extérieures (Jan Wong) ou intérieures (accommodements raisonnables).

Et le pire dans tout ça, c'est que cette transformation n'aura fait que nous éloigner davantage de ceux que l'on cherchait à rejoindre, c'est-à-dire les Québécois issus de l'immigration. Eux-mêmes très majoritairement opposés aux accommodements raisonnables, auront eu raison de demeurer de glace devant la proposition péquiste de réaliser la souveraineté pour voir émerger un Québec pacifiste, écologiste, pluraliste, féministe et altermondialiste, puisque, à leurs yeux, celui-ci se réalise déjà très bien à l'intérieur du Canada !

En outre, le crime des souverainistes aura été encore plus grands : en embrassant le chartisme comme fondement de leur discours ils auront, au même titre que le ministère canadien de l'immigration, envoyé le message que, au Québec, il n'y a pas vraiment de culture commune et que chacun peut y vivre selon les valeurs qui lui semblent bonnes.

Les accommodements raisonnables ? Des petits malentendus, tout au plus. Voyons donc, l'égalité entre les sexes, ça ne fait pas partie de notre identité, c'est quelque chose de technique, un droit qui s'interprète concurremment à d'autres et blablabla... Il n'y a pas que le débat politique qui s'est transporté devant les tribunaux finalement. Le langage juridique, lui, s'est transporté dans la politique. Et on s'étonne que les gens trouvent ça inintéressants...

À quelque chose, malheur est bon : les Québécois, dans leur sagesse, auront au moins envoyé le message à leurs élites que la vision de la société qui leur était imposée ne leur convenait pas. Dans leur réaction épidermique aux accommodements raisonnables, dans leur adhésion spontanée à l'ADQ, ils rappellent à notre classe politique la chose suivante : une société forte est d'abord construite sur des valeurs partagées. Nul ne remettrait en question, en 2007, les acquis d'une démocratie libérale et l'importance des textes législatifs qui l'instituent.

L'ennui, c'est que les droits individuels ne sauraient constituer un ciment solide pour une communauté politique. Au contraire, c'est la division, la fragmentation et la ghettoïsation que les amants du multiculturalisme récolterons. Et comptons nous bien chanceux, car ce sont la xénophobie et la violence qui ont plutôt montrés leur odieux rictus dans d'autres pays occidentaux:

Encore que... peut-on être sûr que nous sommes à l'abris de ces fléaux aussi ?

Je ne me ferai pas d'amis avec ce post...

États-Unis : Environ 300 millions d'habitants.

A vécu environ 24 fusillades en milieux scolaires depuis les 20 dernières années.

Autour de 105 morts.

Québec : Environ 7 millions d'habitants.

A vécu 3 fusillades en millieux scolaires depuis les vingt dernières années.

Autour de 20 morts.

Pour une population 43 fois moindre.

Le raisonnement ici proposé est dangereux. Réduire autant de tragédies humaines aussi effroyables à de simples statistiques - d'autant plus que celles-ci négligent les innombrables blessés et autres victimes collatérales de ses drames - a quelque chose de malsain en soi.

La seule raison pour laquelle je le fais, c'est pour inciter à la prudence.

De dire que les États-Unis sont en soi une société tellement plus violente, que la libre-circulation des armes à feux expliquent ces drames, que le Québec est, lui, tellement pacifiste et tolérant, c'est prendre un bien dangereux raccourci.

Le Québec participe, qu'on le veuille ou pas, à la civilisation "américaine". Rien ne sert de le nier pour se donner bonne conscience. Le fait que l'on parle français, que l'on ait une couverture sociale plus généreuse et que l'on ait été contre la guerre en Irak n'y change rien.

Nos problèmes sont les mêmes. Nos défis aussi.

Afin de mieux comprendre ce qui s'est passé hier, afin de mieux réfléchir aux enjeux qui sont les nôtres, je pense qu'il est important de commencer par reconnaître ça.

À la mémoire de tout ceux qui rencontrent une mort violente alors qu'ils vaquent à leur quotidien, aux États-Unis, au Québec, en Irak ou en Afghanistan.

Synthèse de mon analyse :

- Les problèmes de cette campagne ont été de trois ordres :

o Idéologiques

Les trois piliers du partis sont devenus autant de ses talons d’Achille, soit parce que nous ne les avons pas adaptés, soit parce que nous les avons abandonné.

§ Stratégie souverainiste

§ Social-démocratie

§ Nationalisme

Aujourd’hui, notre priorité absolue doit être de réviser ces trois aspects.

o Stratégiques

§ Pré campagne

§ Positionnement sur différents enjeux, tels l’accommodement raisonnable

§ Trop grande attention consacrée à l’organisation au détriment du contenu

o Leadership

§ Une remise en question ne pourra être évitée;

§ C’est un problème, car tenir une course au leadership est la dernière chose dont nous avons besoin;

§ André Boisclair doit rester en poste pour le moment, mais pour ce faire, il doit reconnaître ses responsabilités et faire des changements dans son équipe stratégique rapprochée.

§ Gilles Duceppe ne constitue pas une solution.

- Le Parti Québécois doit donc réunir la plus haute instance qu’il a les moyens et les possibilités de réunir d’ici la fin de l’année 2007. Un vote de confiance indicatif devra y être tenu.

- Tous ceux qui veulent influencer les discussions qui s’y tiendront doivent maintenant prendre place dans les instances du parti afin de pouvoir participer.

- S’il fallait que le Parti Québécois rate sa remise en question, nous saurons ce qu’il nous reste à faire.

Et maintenant, que faire ?

Le problème avec les gens comme moi, c’est que par souci de cohérence, nous avons préférer nous éloigner du parti temporairement plutôt que de jouer les râleurs pendant la période électorale. Avec le résultat que, aujourd’hui, nous souhaitons influencer la réflexion et que nous ne trouvons pas dans la structure qui nous permettrait de le faire.

Le parti aura à tenir des assises pour réexaminer les trois aspects de son idéologie que nous avons évoquée plus haut, soit la stratégie souverainiste, la social-démocratie et le nationalisme. Pour ce faire, le meilleur des scénarios serait de tenir à l’automne une instance importante, en tenant compte des besoins et des ressources du Parti Québécois. Le Conseil national pourrait être tout indiqué. Un vote de confiance indicatif devrait alors être tenu afin de vérifier la solidité du leadership d’André Boisclair auprès des militants.

Nous avons besoin d'un projet. Un projet national. Il nous faut identifier ce que les Québécois attendent de nous. Plus qu'une remise aux calendes grecques de l'échéance référendaires, mieux que de continuer d'offrir la même chose. Les Québécois, solidaires, veulent qu'on leur proposent des solutions lucides aux défis que posent le maintien et le développement de notre couverture sociale. Les Québécois ne sont pas satisfaits du statut qu'ils ont dans le Canada mais souhaite nous voir innover quant au plan que nous leur soumettrons pour atteindre le statut souhaité. Les Québécois sont fiers de ce qu'ils sont, ne craignent pas pour leur avenir mais souhaite être respectés et voir leur classe politique tenir ce respect.

Il faut donc que ceux qui veulent influencer cette réflexion fassent en sorte de pouvoir prendre place aux tables où elle se tiendra. C’est pourquoi j’en appelle aux souverainistes de tous les horizons et que je vous enjoins, aussi vite que possible, à rejoindre le Parti Québécois pour tenter l’ultime étape de sauvetage.

Qu’importe que vous n’aimiez au pas André Boisclair. Qu’importe que vous trouviez le PQ trop à gauche ou trop à droite. Les prochains mois seront ceux qui décideront si le souverainisme organisé a encore sa place dans notre système électoral ou si il est condamné à être à nouveau confiné aux départements d’histoire et aux cercles intellectuels, comme il le fût de 1840 à 1960. Et si jamais il fallait que, à votre avis, le PQ manque de courage ou de la lucidité nécessaire pour apporter les bonnes réponses aux bonnes questions, vous pourrez vous dire que vous aurez tout tenté et que, au moins, maintenant, vous savez ce qu’il vous reste à faire.

Le plus rapidement possible, chacun d’entre vous souverainistes devez contacter vos instances locales du Parti Québécois et y prendre place. Ne vous en faites pas, selon mes infos, il ne manque pas d’espace…